Responsabilité civile des administrateurs et dirigeants et risques exécutifs
Une gestion de risques pour prendre des décisions d'affaires
À titre d’administrateur, de dirigeant ou de membre de l’équipe de la haute direction de votre entreprise, il vous incombe de faire confiance à votre expertise, à votre vision et à votre jugement et de prendre les décisions d’entreprise et d’affaires difficiles. Ces décisions ont nécessairement une incidence sur les divers intérêts d’un vaste ensemble de parties prenantes ayant elles-mêmes un ensemble de priorités. Les sources de responsabilité pour les administrateurs et dirigeants sont donc multiples.
Une police d’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants protège vos intérêts, ceux des membres de votre conseil d’administration et ceux de l’entreprise contre des poursuites alléguant négligence, erreurs et omissions, fausses déclarations ou déclarations erronées qui auraient été commises par des administrateurs ou des dirigeants.
Découvrez nos solutions
L’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants aide à prévenir la dilapidation des actifs de votre entreprise en de coûteux frais juridiques et les dommages occasionnés par de telles poursuites. Vous pouvez donc vous concentrer sur ce que vous faites le mieux : gérer votre organisation.
COUVERTURE DES FRAIS DE DÉFENSE JURIDIQUE
Couvre les frais juridiques engagés pour défendre les administrateurs et dirigeants des poursuites couvertes, comme toutes les polices du même type.
PROTECTION EN CAS D’ENQUÊTES ET D’INVESTIGATIONS RÉGLEMENTAIRES
Couvre les coûts engagés par votre organisation pour contester ou documenter les enquêtes et investigations réglementaires, ou pour vous défendre contre celles-ci.
DÉFENSE EN CAS D’ACTIONS AU CRIMINEL ET AU CIVIL
Bien qu’aucune police d’assurance ne couvre réellement les actes intentionnels, les polices responsabilité civile des administrateurs et dirigeants fourniront tout de même la couverture des frais de défense en lien avec des allégations de fraude, d’actes intentionnels et d’autres actes criminels, et ce, jusqu’à ce qu’une décision finale et sans appel soit rendue.
PROTECTION DE LA SUCCESSION DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS
Les responsabilités de l’entreprise qui sont imposées par la loi incombent personnellement aux administrateurs et dirigeants (ex. les salaires, les retenues d’impôt à la source, les impôts des sociétés). Cela signifie que les actifs personnels sont en jeu lorsque l’organisation n’est pas en mesure de les protéger dans le cadre normal de ses activités. Une police d’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants couvrira ces coûts en retirant les actifs personnels de l’équation.
RECRUTEMENT ET MAINTIEN EN POSTE DU PERSONNEL HAUTEMENT QUALIFIÉ EN GESTION
Les administrateurs indépendants siégeant au conseil d’administration offrent des compétences, un réseau et ou une expertise de grande valeur. Ceux-ci exigent souvent qu’une police d’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants soit en place afin de protéger leurs intérêts.
PROTECTION DES RÉSULTATS
Les litiges qui concernent les entreprises sont souvent coûteux et prennent beaucoup de temps. Une police d’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants sert à la fois d’outil de gestion de risques et de transfert des coûts visant à protéger le bilan de l’entreprise.
TRANSACTIONS ET FINANCEMENT
L’obtention de financement via le capital de risque et le placement privé, les subventions ou les prêts, sont souvent plus faciles à négocier, à obtenir et à maximiser lorsque les investisseurs et prêteurs peuvent compter sur une police d’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants. Cela permet de protéger les investissements et intérêts financiers, surtout lorsque le financement sert à compléter une transaction d’acquisition.
Représentants à travers le Canada
L’AVANTAGE BFL CANADA
BFL CANADA a connu une croissance extraordinaire grâce à son expertise, son professionnalisme et son dévouement, ainsi qu’à sa culture entrepreneuriale. Cette culture et cette éthique de travail ont permis notre croissance et ont attiré des organisations avec lesquelles nous avons établi des partenariats significatifs et mutuellement bénéfiques.
