Régimes de participation différée aux bénéfices
Récompensez les bonnes performances et créez un sentiment de partenariat avec vos employés.
Un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) est un régime enregistré qui vous permet de partager les bénéfices de votre entreprise avec vos employés. Il est parrainé par l’employeur et enregistré à titre de fiducie auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Un RPDB vise à récompenser le bon rendement et à créer un sentiment de partenariat entre l’entreprise et les participants au régime. Il offre des incitatifs fiscaux.et peut prévoir des périodes d’acquisition des droits sur les cotisations de l’employeur, mais ne permet pas aux employés de cotiser. Les employeurs peuvent cotiser à un RPDB sur une base mensuelle ou trimestrielle, ainsi que lorsqu’ils souhaitent récompenser leurs employés en partageant les bénéfices de leur entreprise. Les primes des employés peuvent également être versées dans un RPDB.
Avantages pour les employeurs
Ce régime est une option intéressante pour générer des économies fiscales puisque les cotisations à un RPDB sont non seulement payées à même le revenu d’entreprise avant impôt, mais aussi déductibles d’impôt. Les employeurs peuvent également fixer une période d’acquisition pouvant aller jusqu’à deux ans. Ainsi, un RPDB peut motiver les employés à demeurer au sein de l’entreprise à long terme, ce qui contribuera à accroître le maintien en poste et à réduire le taux de roulement des employés.
Avantages pour les employés
Les cotisations à un RPDB versées par l’employeur (au nom du participant au régime) sont non imposables et à l’abri de l’impôt dans un compte individuel. Contrairement à d’autres régimes, les fonds accumulés dans un RPDB ne sont pas immobilisés pour la retraite et peuvent être retirés en partie ou en totalité, selon la période d’acquisition des droits.
Pour en savoir plus sur les régimes de participation différée aux bénéfices, nous vous invitons à communiquer avec l’un de nos conseillers.
